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Marques déposées par The Schrafft Candy Company
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ARC EN CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC EN CIEL
The Schrafft Candy Company

Numéro de dépôt :
939549
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARC EN CIEL

Déposée le 2 décembre 1975 par The Schrafft Candy Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est The Schrafft Candy Company domicilié(e) (société de droit américain), Sullivan Square, Boston, Etat de Massachusetts (E.U.A.). - États-Unis.

La marque ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ARC EN CIEL est expirée depuis le 2 décembre 1985.

The Schrafft Candy Company a également déposé les autres marques suivantes : RAINBOW , 10 30


The Schrafft Candy Company - (société de droit américain), Sullivan Square, Boston, Etat de Massachusetts (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.